Acceptation des conditions : Le client reconnait avoir pris connaissance, au moment de l’inscription, des conditions générales énoncées ici et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales régissent les relations contractuelles entre les partis « L’ENGRENAGE » et son « Client ».
Conditions : Chaque stage sera animé par Romuald Bertrand, un membre de l’entreprise L’ENGRENAGE ou un autre intervenant mandaté pour l’occasion et ce pour un minimum de 3 personnes inscrites. La durée de chaque séance est estimée sur une moyenne de réalisation classique pour laquelle, chaque participant(e), selon son niveau, peut être amené à avoir fini en avance, à l’heure ou en retard. L’Engrenage n’est pas garant du rythme de chacun mais la maison de couture s’engage à faire son maximum pour que chaque participant(e) reparte avec un travail abouti ou avec les notions utiles à la finalisation de son projet dans le cas échéant. Aucun dédommagement, quel qu’il soit, ne sera prévu à ces effets. Toute pièce produite durant les stages, les cours abordés, les documents fournis ou tout autre élément issu de la maison L’Engrenage ne peut être ni revendus, ni reproduits, ni dispensés à des fins commerciales ou associatives sous peine de poursuites judiciaires.
Annulations, absences, présences et retards : En vous inscrivant aux stages, vous vous engagez, aux dates et horaires définis. Toute absence du client, ne pourra pas engendrer de report ou remboursement de séance. En cas de basculement de stage sur une nouvelle date (pour répondre aux besoins ou à une nécessité collective), après accord de tous les partis (personnes inscrites et organisateur) et signature à un avenant, cette nouvelle organisation fera foi d’engagement et sera soumise aux closes initiales. En cas d’arrêt pour raisons médicales de plus de deux mois, sur certificat d’un médecin et tombant sur une période de séances réservées, ces dernières pourront être reportées ou dédommagées sous forme d’avoir. En aucun cas le remboursement ne pourra être demandé.
Pour le confort de tous et pour une bonne organisation, la ponctualité sera demandée. 15 minutes avant et 15 minutes après le cours vous seront mises à disposition pour vous installer et ranger, vous profiterez ainsi d’une séance complète, dans son intégralité. En cas de retard ou d’absence, merci de prévenir au préalable.
Règlement : Les cours devront se dérouler dans le respect de chacun et de l’espace de travail. Toute attitude ou comportement jugé inapproprié pourra faire l’objet d’une interdiction d’accès.
Tarifs : Les tarifs de ces ateliers ne comprennent pas les matières ou matériels utiles à la réalisation de vos projets. Vous êtes libres de choisir vos propres matières et matériels ou de les commander auprès de L’ENGRENAGE quand cela est proposé.
Paiement : Le paiement du ou des stage(s) choisi(s), est à effectuer en espèce, par chèque, à l’ordre de « L’ENGRENAGE », soit en les déposant à l’atelier soit en l’envoyant : L’ENGRENAGE, 4J Chemin de Palente 25000 BESANCON ou sur notre e-boutique.
Droit de rétractation : Selon l’article L121-20, vous disposez d’un délai de sept jours pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs, à compter de la date d’inscription valant pour contrat. Passé ce délai, les cours seront considérés comme pris et ne donneront lieu à aucun remboursement ou report de cours pour tous les versements déjà délivrés, encaissés et en attente. Tout paiement doit être effectué avant le début des cours afin que la personne inscrite puisse en bénéficier.
Litige : En cas de litige, le client s’adressera en priorité à l’entreprise L’ENGRENAGE afin d’obtenir une solution à l’amiable. À défaut, le Tribunal de commerce de BESANÇON est seul compétant.
Informations : Les informations qui sont demandées au client sont nécessaires à l’enregistrement et au traitement de son dossier. Elles resteront confidentielles.